Conditions Générales

TARIF

ORGANISATION :
Arrivée entre 8h30 et 9h00 / Départ entre 17h00 et 17h30

NOS PRIX NE COMPRENNENT PAS :
- La licence fédérale de l’année en cours (obligatoire) : coût 28 €. Vous pourrez l’acquérir au centre le jour de votre arrivée.
- L’équipement du cavalier.
- Prévoir éventuellement un peu d’argent de poche (distributeur boissons, friandises, glaces)

INSCRIPTION ET MODALITÉS DE RÈGLEMENT :
Remplir la fiche d’inscription jointe et nous l’adresser accompagnée des arrhes. Les arrhes sont encaissables à réception, et non récupérables en cas de désistement après les 7 jours de droits à rétractation.
Vous recevrez en retour une facture. Le solde devra nous parvenir au plus tard 15 jours avant l’arrivée en vacances.
L’inscription implique l’acceptation des conditions générales de vente et l’acceptation du paiement du montant total du prix du stage. Toute réservation confirmée entraîne obligatoirement une facture due, du prix total du séjour. La réception des arrhes n’implique pas l’acceptation de la réservation. La réservation vous est confirmée dans la mesure des places disponibles.
Dès réception de votre inscription, nous vous adresserons :

ANNULATION ANTICIPÉE DE RÉSERVATION
A la confirmation de votre inscription, nous vous adressons une facture du solde et le montant total du stage est dû.
Une annulation, un désistement prématuré ou une interruption de stage (sauf pour accident avec un certificat médical) ne donne droit à aucun remboursement.
La non présentation à l’heure du rendez-vous entraîne des frais d’annulation représentant 100% du montant du stage.
LE CENTRE EQUESTRE DU CLOS DE SAINT-AQUILIN-DE-PACY se réserve le droit d’annuler un stage si le nombre minimum de participants n’est pas atteint ou en cas de force majeure. En aucun cas ces annulations ne pourront donner lieu à un versement de dommages et intérêts.

OBJETS PERSONNELS:
Les objets personnels demeurent en permanence sous la propre responsabilité des stagiaires. Le CENTRE EQUESTRE DU CLOS DE SAINT-AQUILIN-DE-PACY décline toutes responsabilités en cas de vol ou de perte.

RESPONSABILITÉ CIVILE
Le CENTRE EQUESTRE DU CLOS DE SAINT-AQUILIN-DE-PACY est couvert par une assurance responsabilité Civile Professionnelle qui couvre les dommages corporels, matériels et immatériels qui pourraient être causés aux participants aux stages par suite de carence ou de défaillance de ses services. Néanmoins le CENTRE EQUESTRE DU CLOS DE SAINT-AQUILIN-DE-PACY ne peut être tenu responsable des accidents qui seraient dus à l’imprudence ou à une erreur personnelle de l’enfant. Lors de l’acquisition de votre licence fédérale obligatoire, vous avez été ou serez informé(s) du contrat d’assurance inclus. Vous avez la possibilité de souscrire, en plus, des garanties complémentaires en individuel accident conformément à l’article 38 de la loi 84-610 du 16/07/84, modifiée le 13/07/92.

INFORMATIQUE - CONFIDENTIALITE
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification quant aux informations informatiques vous concernant.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le CENTRE EQUESTRE DU CLOS DE SAINT-AQUILIN-DE-PACY a pour vocation l’organisation de stages d'équitation pour les jeunes et de faire pratiquer les disciplines équestres, dans des conditions optimales et tout à fait privilégiées. Les présentes ont été établies dans le but de fixer les règles de vie commune afin que vos enfants puissent passer un stage sportif inoubliable.

ARTICLE 1 : Organisation générale et règles générales
Les enfants doivent respecter le matériel et les locaux qui leur sont confiés. Toutes dégradations sur les murs ou autres surfaces (marquage, graffitis, etc.) font l’objet d’avertissement aux parents. .
Pour des raisons de sécurité, il est formellement interdit de brancher des appareils électriques personnels.
Il est également formellement interdit d’apporter et de consommer de l’alcool ou des cigarettes dans l’enceinte du CENTRE EQUESTRE DU CLOS DE SAINT-AQUILIN-DE-PACY. Tout manquement sur ces points entraîne l’exclusion immédiate et définitive, et sans aucune indemnité ou remboursement.
La détention de médicaments est interdite sauf en cas de traitement médical. Les enfants doivent systématiquement informer le Directeur ou l’assistante sanitaire de tout traitement médical contraignant susceptible de perturber le déroulement normal du stage.

ARTICLE 2 : Discipline et responsabilité
Si le stagiaire est responsable d’un faute grave, mettant en cause sa sécurité, celle d’autrui, d’une atteinte aux bonnes mœurs, de propos licencieux, d’un vol, d’une dégradation, ou d’un outrage quelconque, la direction du CENTRE EQUESTRE DU CLOS DE SAINT-AQUILIN-DE-PACY se réserve le droit, au-delà de la réparation du préjudice, d’exclure le stagiaire fautif, sans préavis et sans aucun remboursement.
Responsabilité des parents et des élèves :
Si des enfants, se rendent coupables de vols ou de dégradations, leurs parents, ou tuteurs sont tenus d’en assumer la responsabilité financière. Ils s’y engagent par le simple fait d’accepter ce présent règlement intérieur.

ARTICLE 3 : Organisation de l’activité Équestre
Pour chaque groupe, les activités équestres sont programmées et donnent lieu, plusieurs fois par jour à des séances collectives d’équitation, de théorie, d’hippologie ou de soins aux chevaux. Tout ce qui compose le harnachement des chevaux ou poneys est fourni par le CENTRE EQUESTRE DU CLOS DE SAINT-AQUILIN-DE-PACY. Cependant les élèves peuvent, s’ils le souhaitent, apporter leur matériel de pansage. Le CENTRE EQUESTRE DU CLOS DE SAINT-AQUILIN-DE-PACY décline toutes responsabilités en cas de perte ou de vol. Toute brutalité à l’égard des poneys ou chevaux, tout comportement anti-cavalier et le non-respect du matériel confié aboutiront à une exclusion sans aucune indemnité ou remboursement.